Les Droits de l' Homme
Les Droits de l' Homme
Textes de référence :
-La Déclaration des Droits de Virginie - 12 Juin 1776.
La Déclaration des Droits de Virginie - 12 Juin 1776.
-La Déclaration des Droits de l' Homme et du Citoyen - 1789.
La Déclaration des Droits de l' Homme et du Citoyen - 1789.
-La Déclaration Internationale des Droits de l'Homme - 10 Décembre 1948.
La Déclaration Internationale des Droits de l'Homme - 10 Décembre 1948
Le statut des Droits de l'homme
Peut -on affirmer au delà du droit positif, c'est à dire des lois faites par les hommes l'existence de principe de justice transcendant qui permettront de les juger? Peut-on trouver au delà de toutes les conventions, une règle de justice immuable, qui ne dépende pas de l’état pour son existence, et qui puisse lui servir de base ?
Les stoïciens reconnaissaient une " loi naturelle".
« Il existe une loi vraie, dit Cicéron, la droite raison, conforme à la nature, répandue dans tous les êtres , toujours d’accord avec elle même, éternelle. C’est elle qui par ses commandements nous porte à accomplir notre devoir, et par ses défenses nous détourne de mal faire.
…Ni le Sénat, ni le peuple n’ont le pouvoir de nous dispenser de lui obéir…
C’est une seule et même loi, éternelle, immuable qui est en vigueur en tous temps et chez tous les peuples, car c’est aussi un seul et même dieu, maître commun et souverain de tous les êtres qui en est l’auteur, l’a publiée et promulguée. » (De la République Livre III) Le monde chrétien reprend cette idée :
St Thomas : « Selon l’ordre naturel institué par la providence divine … »
On n’est soumis aux lois civiles que dans la mesure où elles ne prescriront rien de contraire aux lois naturelles. Les lois naturelles sont éternelles et universelles, les lois positives n’obligent que les membres d’une société particulière.
Au 18ème siècle : « Les représentants du peuple français,..... ont résolu d'exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l'homme" On laïcise l'idée de loi naturelle et on parle de "droits naturels" attachés à l'essence de l'homme.On les " déclare" , c'est à dire qu'on ne fait que rendre à nouveau présents pour tous les esprits des droits qu'on a pu oublier, ce qui a été la cause des malheurs du temps, mais on n'est pas en train de poser comme autant de conventions humaines.
Les juristes du droit naturel invoquent un droit naturel fondé en raison qui est l’étalon pour mesurer les systèmes juridiques. (La loi des lois)
Ce droit naturel n'a -t-il pas un contenu inévitablement historique, relatif et changeant?
-Quelle lecture peut-on faire des Droits de l'homme déclarés en 1789?
-Qu'apporte la comparaison avec la Déclaration de 1948